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PROCÈS-VERBAL de la réunion du conseil d'administration de l'Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI) tenue par téléconférence à Ottawa le 16 mai 2018, à 14 h HE

Administrateurs présents : Alex Beraskow, Ryan Black, Andrew Escobar, Michael Geist, Rowena Liang, Louise Macdonald, Helen McDonald, Bill Sandiford, Rob Villeneuve

Conseillers: John Demco, Byron Holland

Administrateurs absents : Jill Kowalchuk, Tyson Macaulay, Pamela Miller, Marita Moll

Secrétaire de l'ACEI : Paul Havey

Secrétaire de séance : Lynn Gravel

1. Approbation de l'ordre du jour

Il est proposé par A. Beraskow, appuyé par L. Macdonald, que l'ordre du jour de la réunion soit adopté tel que présenté.

2. Composition du Comité des mises en candidature

Le Comité de gouvernance a tenu une réunion le 9 mai 2018 pour discuter des 43 candidatures reçues et pour sélectionner les candidats qui feront partie du Comité des mises en candidature. La sélection est basée sur divers facteurs, incluant l'expérience de travail requise auprès de l'industrie et des secteurs public ou sans but lucratif, la diversité, ainsi que l'expérience en matière de gouvernance recherchée de la part des candidates et candidats.

La diversité fait l'objet de discussions. La présidente du Comité de gouvernance rappelle que le comité tient compte de la diversité lorsqu'il choisit les candidats pour s'assurer que le Comité des mises en candidature est globalement représentatif, et que l'objectif clé est d'assurer une diversité adéquate au sein du conseil d'administration. On convient que le Comité de gouvernance examinera le recrutement de candidats dans le but d'élargir le bassin de candidats l'an prochain.

Sur recommandation du Comité de gouvernance, il est proposé que le conseil d'administration nomme les personnes suivantes pour un mandat de deux (2) ans débutant le 16 mai 2018 : David Allnut, Paul Andersen, Nancy Carter, Timothy Denton, Lindsay Sill et Victoria Withers.

(Motion proposée par L. Macdonald, appuyée par B. Sandiford, et adoptée à l'unanimité)

3. Lettre au Comité des mises en candidature

La présidente du conseil d'administration présente l'ébauche de la lettre destinée au Comité des mises en candidature concernant les compétences et la diversité recherchées chez les membres du conseil d'administration de l'ACEI. Le rapport met l'accent sur les lacunes qui seraient à combler dans les compétences au sein du conseil si les administrateurs qui font face à leur réélection cette année n'étaient pas réélus par les membres.

Le conseil d'administration convient d'aller de l'avant avec la lettre telle que présentée, sous réserve du retrait d'une seule phrase.

4. Autres questions

Il n'y a pas d'autre point à discuter.

L. Gravel, P. Havey et B. Holland quittent la réunion.

5. Séance à huis clos

Le conseil d'administration tient une séance à huis clos.

6. Clôture

Il est proposé par B. Sandiford, appuyé par A. Escobar, que la séance soit levée à 14 h 30.