PROCÈS-VERBAL de la réunion du conseil d’administration de l’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI) tenue par téléconférence le 1er mai 2019 à 13 h HE
Administrateurs présents : Alex Beraskow, Ryan Black, Don Bowman, Andrew Escobar, Matthew Gamble, Jill Kowalchuk, Rowena Liang, Tyson Macaulay, Louise Macdonald, Helen McDonald, Bill Sandiford, Rob Villeneuve
Conseillers : John Demco, Byron Holland, Pamela Miller
Invités : David Fowler, Maureen James
Secrétaire de l’ACEI : Paul Havey
Secrétaire de séance : Lynn Gravel
1. Approbation de l’ordre du jour
Il est proposé par R. Black, appuyé par M. Gamble, que l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
2. Remarques de la présidente
La présidente ne fait aucune remarque.
3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil du 28 février 2019
On convient que le personnel révisera le procès-verbal provisoire pour clarifier la motion sur l’approbation des résolutions en bloc, puis qu’il le distribuera par voie électronique pour son approbation.
(Motion proposée par M. Gamble, appuyée par A. Escobar, et adoptée à l’unanimité)
4. Demandes de financement – Programme d’investissement communautaire
La coprésidente du Comité d’investissement communautaire annonce que ce comité a examiné un total 153 demandes et qu’il recommande que le conseil finance 21 initiatives. Le conseil demande une discussion plus approfondie sur deux (2) de ces initiatives. La discussion porte sur l’examen des propositions des futurs demandeurs, relativement à la disponibilité de financement dans le cadre d’autres programmes; la nature de l’organisme du demandeur et/ou ses affiliations; et la capacité du demandeur de s’autofinancer ou d’avoir accès à d’autres sources de financement. Le conseil demande que ces commentaires soient pris en compte lors de l’examen de la stratégie du programme.
Il est proposé que le conseil d’administration :
1. Approuve le déboursement d’un montant total de 1 259 823 $;
2. Approuve le financement des 21 demandes, comme précisé; et
3. Approuve des honoraires de 2 K$ chacun pour les sept membres indépendants du comité qui ne font pas partie du conseil d’administration, en plus du remboursement de leurs frais de réunion et de leurs dépenses.
(Motion proposée par J. Kowalchuk, appuyée par M. Gamble, et adoptée à l’unanimité)
5. Autres questions
Il n’y a pas d’autre point à discuter.
6. Prochaine réunion
La prochaine réunion du conseil d’administration aura lieu à Ottawa le 15 mai 2019.
D. Fowler, P. Havey, B. Holland, L. Gravel et M. James quittent la réunion.
7. Séance à huis clos
Le conseil d’administration tient une séance à huis clos.
8. Clôture
En l’absence d’autres questions, la séance est levée à 14 h 05.
