PROCÈS-VERBAL de la réunion du conseil d’administration de l’Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI) tenue dans les bureaux de l’ACEI, à Ottawa, le 15 mai 2019 à 9 h HE
Administrateurs présents : Alex Beraskow, Ryan Black, Don Bowman, Andrew Escobar, Matthew Gamble, Rowena Liang, Tyson Macaulay, Louise Macdonald, Helen McDonald, Bill Sandiford, Rob Villeneuve
Conseillers : John Demco, Byron Holland, Pamela Miller
Administrateur absent : Jill Kowalchuk
Invité : Albert Chang
Secrétaire de l’ACEI : Paul Havey
Secrétaire de séance : Lynn Gravel
1. Approbation de l’ordre du jour
Il est proposé par L. Macdonald, appuyée par M. Gamble, que l’ordre du jour de la réunion soit adopté tel que présenté.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil du 1er mai 2019
Il est proposé par R. Liang, appuyée par B. Sandiford, que le procès-verbal de la réunion du conseil du 1er mai 2019 soit adopté tel que présenté.
3. Composition du Comité des mises en candidature
Le Comité de gouvernance a tenu une réunion le 2 mai 2019 pour discuter des 36 candidatures reçues et pour sélectionner les candidats qui feront partie du Comité des mises en candidature. La sélection est basée sur divers facteurs, incluant l’expérience de travail requise auprès de l’industrie et des secteurs public ou sans but lucratif, la diversité, ainsi que l’expérience en matière de gouvernance recherchée de la part des candidates et candidats.
La diversité régionale fait l’objet de discussions. On rappelle que le Règlement de l’ACEI énonce divers facteurs dont doit tenir compte le conseil d’administration pour sélectionner les personnes qui feront partie du Comité des mises en candidature, y compris la diversité régionale. On ajoute que la diversité régionale constituait un élément clé devant être considéré pour le Comité de gouvernance dans le choix des candidats de cette année, et qu’un équilibre dans la représentation des régions de tout le pays devrait aider à assurer un conseil plus représentatif sur le plan régional.
Sur recommandation du Comité de gouvernance, il est proposé que le conseil d’administration nomme les personnes suivantes au Comité des mises en candidature pour un mandat de deux (2) ans débutant le 15 mai 2019 : Margie Parikh, Anar Popatia, Richard Simpson, Jacob Glick, Jennifer LaPlante, Christopher Hunt et Dora Koop.
(Motion proposée par: B. Sandiford, appuyée par L. Macdonald, et adoptée, A. Beraskow s’opposant)
4. Rapport du Comité de gouvernance
La présidente du conseil d’administration présente l’ébauche de la lettre destinée au Comité des mises en candidature concernant les compétences et la diversité recherchées chez les membres du conseil d’administration de l’ACEI. Le rapport met l’accent sur les lacunes qui seraient à combler dans les compétences au sein du conseil si les administrateurs qui font face à leur réélection cette année n’étaient pas réélus par les membres. Le conseil d’administration convient d’aller de l’avant avec la lettre telle que présentée, sous réserve du retrait d’une seule phrase.
La présidente du comité rappelle aux membres du conseil le sondage en cours sur l’efficacité du conseil d’administration et des comités. Le but est de discuter des résultats de ce sondage à la réunion de septembre du conseil.
La présidente du comité indique qu’elle a reçu des commentaires sur la charte du conseil d’administration, laquelle est en cours de révision. Une version à jour de la charte du conseil sera distribuée aux membres du comité, puis aux membres du conseil d’administration à une date ultérieure.
5. Autres questions
Il n’y a pas d’autre point à discuter.
A. Chang, P. Havey, B. Holland et L. Gravel quittent la réunion.
6. Séance à huis clos
Le conseil d’administration tient une séance à huis clos.
7. Clôture
En l’absence d’autres questions, la séance est levée à 10 h 45.
